CONSEIL MUNICIPAL

Approbation du procès-verbal de la séance du 29 janvier 2026

Liste des décisions du Maire

Finances – Marchés Publics – Subvention

– Approbation du CFU 2025 budget annexe « Ilot de la Bassetière »
– Approbation du CFU 2025 budget annexe « Commerces »
– Budget annexe « Commerces » : Affectation du résultat 2025 au budget primitif 2026
– Approbation du CFU 2025 budget principal
– Budget principal : Affectation du résultat 2025 au budget primitif 2026
– Budget annexe « Ilot de la Bassetière » : vote du budget primitif 2026
– Budget annexe « Commerces » : vote du budget primitif 2026
– Budget principal : vote du budget primitif 2026

– Fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement – année 2026
– Travaux d’extension du cabinet médical : choix du prestataire
– Travaux de maçonnerie plate-forme extension du cabinet médical : choix du prestataire
– Réparation d’un ouvrage au lieudit les Suries : choix du prestataire
– Réhabilitation du bien 1 rue du Pressoir en 2 commerces et 2 logements : avenant n°1 au marché de maitrise d’œuvre
– Aménagement de liaisons douces : autorisation de signature du marché de maitrise d’œuvre
– Aménagement de liaisons douces : demande de subvention dans le cadre des amendes de police du Département
– Problème d’évacuation d’eau usée du logement 2 rue de Verdun : demande de prise en charge de la facture
– Programme annuel de rénovation éclairage public 2026 : convention avec le SyDEV
– Effacement HTA lié au lotissement « Ilot de la Bassetière » : convention avec le SyDEV
– Vidéo protection surveillance rue de l’Industrie : autorisation de signature du devis
– Relamping salle omnisports : choix du prestataire

Aménagement du territoire
– Bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées au titre de l’année 2025
– Ilot Resistub – cellules commerciales : proposition de vente par le bailleur Vendée Habitat
– Vente de la parcelle « Ilot Resistub » à un promoteur : modification
– Acquisition de la parcelle AD n°16 – zone de loisirs Fief des Rainettes

Ressources Humaines
– Protection sociale complémentaire : convention de participation pour la couverture du risque Santé des agents : mandat au Centre de Gestion de la Vendée

Questions diverses