CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal de la séance du 30 avril 2026

Liste des décisions

Fonctionnement de l’assemblée délibérante / Désignation des représentants
1 – Conseil Local de Vendée Eau : désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant
2 – Mission Locale du Pays Yonnais : désignation d’un(e) correspondant(e)
3 – Référent déontologue pour les élus locaux : désignation
4 – Délégations du conseil municipal consenties à Mme le Maire en matière d’urbanisme

Finances / Marchés publics
5 – Suppression des boules de 2ème génération : convention avec le SyDEV
6 – Marché de fourniture et livraison de produits d’entretien et d’hygiène : avenant n°1
7 – Extension du cabinet médical – partie maçonnerie : choix du prestataire
8 – Extension du bar/tabac : avenant suite modification de la prestation
9 – Changement du mobilier des bureaux de Mme le Maire et de l’urbanisme : choix du prestataire
10 – Lotissement Ilot de la Bassetière : convention particulière relative à la mise en souterrain des équipements de communications électronique établis sur appuis Orange

Aménagement du territoire
11 – Dénomination du square derrière la Médiathèque et du square rue Jean Yole/rue de Verdun

Ressources Humaines
11- Convention de mise à disposition de Mme Papineau Dolorès, agent de la communauté de communes du Pays des Achards
12 – Dispositif de signalement des actes de violences, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes

Questions diverses