CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal de la séance du 2 avril 2026
Liste des décisions du Maire

Fonctionnement de l’assemblée délibérante / Désignation des représentants
1 – Commission Appel d’Offres (CAO) : désignation des membres
2 – Commission de Délégation de Service Public (CDSP) : désignation des membres
3 – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : désignation du représentant
4 – Association CONTACT : désignation du représentant titulaire et suppléant
5 – Désignation du Correspondant Défense
6 – Commission Communale des Impôts Directs (CCID) : désignation des membres
7 – CCAS : élection des membres élus

Finances / Marchés publics
8 – Aménagement de liaisons douces : validation de l’APD et autorisation de lancement de la consultation, d’attribution et de signature du marché
9 – Réparation d’un ouvrage au lieudit les Suries : modification de la prestation
10 – Acquisition d’une tyrolienne : choix du prestataire
11 – Attribution des subventions aux associations

Aménagement du territoire
12 – Droit de place : instauration de tarifs
13 – Cession de la parcelle AC n°225 rue des Tilleuls à M. et Mme RAMEAUX

Ressources Humaines
14 – Création d’un emploi de secrétaire médical en contrat de projet
15 – Convention de prestation de service entre la commune de St Julien des Landes et le Dr EUDE pour l’emploi de secrétaire médical

Questions diverses