CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal de la séance du 9 Juillet 2026

Liste des décisions

Fonctionnement de l’assemblée délibérante / Désignation des représentants
01 – Approbation du règlement intérieur
02 – Indemnités des élus
03 – Remboursement des frais des élus
04 – Commissions communales : modifications

Finances / Marchés publics
05 – Extension du cabinet médical – partie maçonnerie : choix du prestataire
06 – Aménagement du centre-bourg – lot n°1 VRD : avenant n°6
07 – Taxe sur la vacance des locaux d’habitation : instauration
08 – Association « Gribouille d’Artistes » : subvention 2026
09 – Utilisation de la salle polyvalente par une association à but caritatif : tarif
10- Convention entre la commune, le Département et Vendée Habitat : programme Départemental Logement et Aménagement (PDLA)

Aménagement du territoire
11 – Présentation du rapport triennal d’artificialisation des sols
12 – Acquisition de la parcelle AC 200 – rue de Verdun
13 – Lotissement de M. et Mme Bruno VOYER : convention de transfert de la voirie et des équipements publics

Ressources Humaines
14 – Protection sociale complémentaire : débat

Questions diverses