
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 8 Septembre 2026
Liste des décisions
Aménagement du territoire
01 – Construction d’une centrale agrivoltaïque sur culture céréale sur la commune de Vairé : avis du conseil municipal
02 – Convention de prestation pour l’élaboration du Schéma Communal de Défense Extérieure Contre l’Incendie
03 – Local 2 place Simone Veil : loyer
Finances – Marchés Publics – Subvention
04 – Location de la salle Ernest Renaud par un particulier le 15/08 : demande de révision du tarifs suite dysfonctionnement
05 – Location de la Grange de la Baudrière par un professionnel de la photographie : demande de tarifs
06 – Subvention à l’association de Badminton
07 – Vente de compost et paillage : tarifs
Ressources Humaines
08 – Modification du temps de travail de l’agent en charge de l’entretien
09 – Adhésion au service de médecine de travail du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Vendée
10 – Adhésion à la prestation « Missions temporaires » du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Vendée
11 – Adhésion à la prestation « Gestion du risque chômage pour le secteur public » du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Vendée
Questions diverses
Communauté de communes du Pays des Achards : rapport d’activités 2025