CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour :

Présentation de M. David HAURANT, directeur des services de la communauté de communes du Pays des Achards

Finances – Marchés Publics – Subvention
– Budget communal : Approbation du Compte Financier Unique 2023
– Budget communal : Affectation du résultat 2023
– Budget annexe « Ilot de la Bassetière » : Approbation du Compte Financier Unique 2023
– Budget annexe « Commerces » : Approbation du Compte Financier Unique 2023

Personnel communal
– Modification du tableau des effectifs

Aménagement du territoire/domaine public
– Convention avec la Fédération Française des Véhicules d’Epoques (FFVE)

Intercommunalité
– Convention de mise à disposition du personnel du service affaires scolaires intercommunal pour la gestion des inscriptions scolaires

Questions diverses