CONSEIL MUNICIPAL

Finances
– Budget annexe « Ilot de la Bassetière » : Budget primitif 2024
– Budget annexe « Commerces » : Budget primitif 2024
– Budget communal : Budget primitif 2024

– Vote des taux d’imposition 2024
– Rénovation des boules de 1ère génération et/ou fort taux de panne : convention n°2024.ECL.0176 avec le SyDEV
– Effacement HTA lié au lotissement « Ilot de la Bassetière » : convention n°2024.EFF.0032 avec le SyDEV
– Adhésion à la centrale d’achat de Vendée Numérique
– Diagnostic sanitaire de l’église : choix de l’architecte
– Diagnostic sanitaire de l’église : demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Vendée
– Entretien de l’église : nettoyage des murs, entretien des tuyaux de descente : choix du prestataire
– Acquisition de buts de football repliables : choix du prestataire
– Abattage et broyage des peupliers : autorisation de signature

Personnel communal
– Protection sociale complémentaire : convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
– RIFSEPP : modification

Aménagement du territoire/domaine public
– Lotissement « Ilot de la Bassetière » : validation de l’Avant-Projet Définitif
– Zones d’Accélération pour les Énergies Renouvelables (EnR)
– Vente du bien immobilier 1 rue Jean Yole : positionnement de la commune
– Échange de parcelles entre la commune et M. et Mme DELAIR Sébastien
– Échange de parcelles entre la commune et la famille BOSSARD/ARTAUD

Questions diverses